Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE TRICOTAGE D'ARTICLES DE BONNETERIE
/
(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE DE TRICOTAGE D'ARTICLES DE BONNETERIE (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1353545
Date de dépôt :
05/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/05/1996
Marque figurative de SOCIETE DE TRICOTAGE D\'ARTICLES DE BONNETERIE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 5 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE TRICOTAGE D'ARTICLES DE BONNETERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE TRICOTAGE D'ARTICLES DE BONNETERIE domicilié(e) 12-14, Impasse des Carmélites, TROYES (Aube). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BOETTCHER. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1353545.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 5 mai 1996.

SOCIETE DE TRICOTAGE D'ARTICLES DE BONNETERIE a également déposé les autres marques suivantes : KELVYNE , GARDE , GULLIVER , GUARD , GULLIVER , DERBYFIX


SOCIETE DE TRICOTAGE D'ARTICLES DE BONNETERIE (Société anonyme) - 12-14, Impasse des Carmélites, TROYES (Aube). - France


Cabinet BOETTCHER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-42

Articles de bonneterie, vêtements en tricot et en tissus à mailles.